Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 119
Versions de la disposition

Texte intégral
119.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 119; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.
119.La tarification pour cinq séances par semaine, pendant huit semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus à la piscine Gérard‑Guay est la suivante :
1°le tarif est de 234 $ pour un résident;
2°le tarif est de 386 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 119.
119.La tarification pour cinq séances par semaine, pendant huit semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus à la piscine Gérard‑Guay est la suivante :
1°le tarif est de 234 $ pour un résident;
2°le tarif est de 386 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 119.
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